1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.art-ceramics-rougier.com, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Thierry ROUGIER
Réalisation & Design et responsable de la publication : Pauline ROUGIER - pauline.rgr@gmail.com
Photographies ©Pauline ROUGIER - www.paulinerougier.com
Photographies ©Pauline ROUGIER - www.paulinerougier.com
Hébergeur du site web : Namecheap
2. Conditions d'utilisation
Les contenus disponibles sur le site internet www.art-ceramics-rougier.com relèvent des législations françaises et internationales sur le Droit d'auteur et la Propriété Intellectuelle et sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle en vigueur en France. Tous les droits de reproduction sont réservés, notamment pour les documents photographiques.
Toutes les photographies présentes sur ce site ont été réalisées par Pauline Rougier, à l'exception des photographies des oeuvres de Jane Norbury (copyright de l'artiste). Les photographies présentes sur ce site ne peuvent être ni téléchargées, ni reproduites, ou imprimées. Leur utilisation doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite de la part de Pauline Rougier. Le non-respect de cette condition constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.